Identifiez-vous  |  Inscrivez-vous

Transfert de registre d'entreprise

Rouleau de sol commercial en PVC de Chine, fournisseurs et fabricants de carreaux - Wuxi Tefa Decoration Material Co., Ltd

TEFA MATERIAL est l’un des plus grands rouleaux de sol commerciaux en PVC, des revêtements de sol sportifs en PVC, des fabricants et fournisseurs de carreaux de sol commerciaux en PVC en Chine, ... Lire la suite

Bouteille de gaz Heluim Chine, Bouteille de gaz réfrigérant, Bouteille de mousse adhésive Fournisseurs, Fabricants, Usine - KAIYUAN

Sanjiang Kaiyuan Co., Ltd: Nous sommes connus comme l’un des fabricants et fournisseurs de bouteilles de gaz d’heluim les plus professionnelles, de bouteilles de gaz réfrigérant, de bouteilles en ... Lire la suite

China RF Antenna, Cable Assembly, RFID Antenna Suppliers, Manufacturers, Factory - BESTLINK TECH

Shenzhen Bestlink Technology Co., Ltd: Bienvenue pour acheter ou vendre en gros antenne RF, assemblage de câbles, antenne RFID, antenne GPS, antenne wifi à vendre ici auprès de fabricants ... Lire la suite

Fournisseurs de rouleau compresseur, niveleuse, équipement de mélange routier de Chine - MINGYANG

HK Mingyang International (Group) Co., Ltd : Bienvenue pour acheter un rouleau compresseur, une niveleuse, un équipement de malaxage routier, une chargeuse sur pneus, une pelle hydraulique à vendre ... Lire la suite

Portail PME – Services en ligne des cantons registre …

En Suisse, une vingtaine d’institutions ont pour but de soutenir le transfert de technologie, c’est-à-dire l’application commerciale de découvertes et d’innovations résultant de la recherche ... Lire la suite

Que faire de mon épargne en cas de changement …

2019-6-28 · Vous pourrez aussi demander le déblocage anticipé de la participation et/ou de l'intéressement dus au titre de votre dernière période d'activité, que vous aurez épargnés sur le PEE de ... Lire la suite

TRANSFERT D’ENTREPRISE : QUELS IMPACTS SUR LES …

2019-6-26 · La règle d’ordre public de transfert de plein droit des contrats de travail, en cas de transfert d’entreprise, a subi un profond bouleversement depuis la loi Travail. En effet, la Loi ... Lire la suite

Achat et vente d’actions : comment transférer des …

Bien qu’un transfert d’actions ne change pas la structure de la compagnie, il arrive souvent que l’actionnaire vendeur démissionne de ses fonctions à titre d’administrateur et dirigeant de ... Lire la suite

Transfert ou reprise d'entreprise | Banque Nationale

2019-6-26 · Transférez votre entreprise en 6 étapes. Que vous soyez un entrepreneur cédant ou un repreneur, vous pouvez compter sur un directeur de transfert spécialisé dans votre activité et sur ... Lire la suite

Société Anonyme : Le registre de transfert des actions ...

Le bordereau de transfert d’action. Lors de la transmission des actions, le cédant des titres signe un bordereau de transfert, il est judicieux de précéder sa signature de la mention manuscrite « bon ... Lire la suite

Quand un non-transfert de biens devient un transfert …

2019-4-10 · Notion de ‘’non-transfert’’ de biens en matière de TVA. Lorsqu’une entreprise transfère temporairement des biens en vue de les exposer sur un salon ou une foire, ce mouvement de biens ne ... Lire la suite

Déclaration de transfert du siège social d'une …

2019-1-30 · Votre abonnement a bien été pris en compte. Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Déclaration de transfert du siège social d'une entreprise » sera mise à jour ... Lire la suite

Transfert de siège - Infogreffe

Bon à savoir : si le transfert de siège vise une société ayant fait l'objet d'un agrément ou d'une autorisation délivrée par une autorité de contrôle pour l'exercice de son activité (réglementée, ... Lire la suite

Gestion des déchets en entreprise : Transfert ...

2016-9-27 · de Bijouterie d’identifier une solution de mise en place d’une procédure de transport transfrontalier des déchets dangereux et un support de sensibilisation des clients et des ... Lire la suite